MENTIONS LÉGALES

EDITEUR

Le site www.asprhandball.com est édité par l’association ASPR Handball
Le directeur de la publication est Mme Rouget-Montriou, en qualité de présidente de l’association ASPR Handball.

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est réalisé par 1and1.

CONCEPTION / RÉALISATION

La conception et la réalisation ont été assurées par Laura Chevé et Marine Poirier, bénévoles pour l’association ASPR Handball.

GESTION ÉDITORIALE

Son suivi et sa mise en œuvre sont assurés par l’association l’ASPR Handball.

Le présent site constitue une œuvre dont l’ASPR est l’auteure, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation exprès.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Les logos, textes, photographies, vidéo etc… sont la propriété de l’ASPR Handball ou de tiers ayant autorisés l’ASPR Handball à les utiliser.

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